La directive relative aux équipements sous pression
(PED 2014/68/UE)
Découvrez des informations détaillées sur la directive relative aux équipements sous pression (PED 2014/68/UE). Des éléments de base de la bonne pratique d'Ingénierie aux étapes individuelles de la procédure d'évaluation de la conformité – vous trouverez ici des réponses claires à vos questions. Pour toute demande complémentaire, notre équipe d'assistance se fera un plaisir de vous aider.
Foire aux questions
Vous trouverez ici des réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la directive relative aux équipements sous pression (PED 2014/68/UE). Si vous avez besoin d'informations plus détaillées, notre équipe se fera un plaisir de vous aider personnellement.
bonne pratique d'Ingénierie dans le cadre de la directive relative aux équipements sous pression (PED) garantit que les équipements sous pression sont conçus, fabriqués et exploités en toute sécurité. Les fabricants sont responsables de la conformité, qui est documentée par des instructions d'utilisation adéquates et un étiquetage. Il est également conseillé d'inclure une note confirmant la conformité dans le manuel d'utilisation ou sous forme d'une déclaration distincte.
La procédure d'évaluation de la conformité au titre de la Catégorie I, Module A exige que les fabricants préparent la Documentation technique prouvant que les équipements sous pression sont conformes aux exigences de sécurité applicables. Cette Documentation technique doit inclure, entre autres, des conceptions, des calculs et des rapports d'essai, et doit être conservée pendant dix ans. De plus, le fabricant doit apposer le Marquage CE et délivrer la Déclaration UE de conformité.
Ce module est basé sur le contrôle interne de la production (comme dans le Module A) avec une surveillance supplémentaire par un organisme notifié. Le fabricant doit préparer et conserver la documentation technique, apposer le Marquage CE et délivrer la Déclaration UE de conformité. L'organisme notifié vérifie le produit final au moyen de contrôles aléatoires ou de procédures d'essai afin de garantir la conformité à la directive.
La procédure d'évaluation de la conformité au titre de la Catégorie III, Module H exige un Système d'assurance qualité complet couvrant à la fois la conception et la fabrication des équipements sous pression. Ce système est surveillé et audité régulièrement par un organisme notifié. Le fabricant doit garantir le respect des exigences de sécurité applicables, fournir une documentation technique complète et des rapports d'essai, et tenir des enregistrements réguliers du Système d'assurance qualité. L'organisme notifié évalue le système et effectue des audits de surveillance périodiques afin de garantir le maintien de la conformité.
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